Aspects réglementaires et juridiques (RMDI)
giroud Jehan, Ahmadzadeh Hossein
Ce cours est destiné à faire connaître le cadre juridique, les procédures administratives et réglementaires applicables en France en matière d'exploration et d'exploitation de ressources minérales. Il s'agit du septième module de la formation "Ressources Minérales et Développement Industriel" comprenant 8 modules d’auto-formation (auto-apprentissage et autoévaluation) de niveau L3 (découverte du domaine).Description
Université productrice
Institut Mines-Télécom, Université numérique ingénierie et technologie
Discipline
Sciences de la terre, de l'univers - Géophysique, Géologie, hydrologie, météorologie, climatologie, océanographie…, Sciences de la terre, de l'univers - Sols, roches et techniques minières, Ingénierie de l'environnement - Economie de la terre et de l'énergie
Mots clés
ressource naturelle, ressource minérale, besoins industriels, classification des roches, exploration minière, droit minier, code minier, code de l'environnement, police des Mines, exploitation de ressources minérales
Langues
Français
Droits attachés à la ressource
Licence CeCILL version 2
Indication pédagogique
Niveaux
Licence
Type(s) pédagogique(s)
Autoévaluation, Cours / Présentation, Questionnaire, Exercice
Type(s) documentaire(s)
Texte, Son, Ressource interactive
Durée d'apprentissage
1h00m00s